Le module de FSE est conforme au cahierdes charges 1.40 du GIE Sesam Vitale. Il intègre deux nouvellesfonctions : la DRE (Demande de Remboursement Electronique) et la CCAM(Classification Commune des Actes Médicaux) qui dans sa partie technique estdéjà utilisable et sera obligatoire fin 2004.
Pour plus de clarté la premièredescription est faite en considérant que tous les paramétrages sont corrects etque les cartes CPS et Vitale sont présentes.
Puis est abordée la saisie d’actes alorsqu’une des cartes est absente.
Enfin sont montrés les paramétragesnécessaires à un fonctionnement complet du module avec prise en compte desdonnées liées aux assurances complémentaires.
3.1 Ouvertured’une session Sesam-Vitale
La mise en forme d’une feuille de soins àl’aide du module Sesam Vitale est décrite par le schéma logique suivant.
Schéma FSE
LECTURE de La Carte CPS
LECTURE de La Carte Vitale
Choix du mode FSE ou FSE+ DRE
Élaboration des FSE etDRE
CERTIFICATION des Lots
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TÉLÉTRANSMISSION
Retour des ARL et desretours Noémie (tiers-payants)
3.2 Facturationd’une FSE en mode certifié.
3.2.1 Création d’uneFSE seule (option par défaut).
La création d’une FSE reste identique à laversion précédente. Vous pouvez y accéder soit en cliquant sur l’icône« FSE » soit en validant la consultation.
La fenêtre FSE s’ouvre, il reste à saisirles actes
![]()
Il se peut qu’unedemande de mise à jour du dossier patient soit demandée lors de la lecture dela carte vitale.
![]()
3.2.2 Création d’uneFSE et d’une DRE.
Pour passer au mode FSE + DRE il suffit decocher la case DRE sur l’écran de FSE.
La création d’une DRE sera expliqué dansl’un des chapitres suivants.
![]()
L’écran d’identification de l’organismecomplémentaire est immédiatement appelé, son fonctionnement est décrit auchapitre paramétrages.
La DRE est adressée à un organismecomplémentaire, et crée par extraction de données de la FSE, la saisie desdonnées de facturation est donc valable pour les deux modes.
![]()
A noter : par simple lecture de lacarte vitale du patient la notion de tiers payant « TP » estrenseignée et affichée. Ici il s’agit d’une CMU et la DRE n’est pasaccessible
3.2.3 Saisie desactes CCAM.
. ![]()
3.2.3.1 Sélection directe.
Il s’agit ici d’exploiter simplement lethésaurus déjà constitué au cours des facturations précédentes.
![]()
Soit en sélectionnant l’acte et en doublecliquant : intégration directe sans modification de tarif.
![]()
Soit en passant par « Ajouter l’actesur la feuille de soins » ce qui ouvre l’écran de tarification et permettoute modification souhaitée sur l’acte en cours de saisie. Ces modificationsne seront pas enregistrées pour un acte futur de même nature
3.2.3.2 Usage de la fenêtre « Tarification"
Cet écran permet de facturer au plus prèsdes conditions particulières dans lesquelles s’est déroulé l’acte en tenantcompte de la situation du patient (couverture sociale).
Le montant initial (prix unitaire deréférence) de l’acte n’est pas modifiable.
3.2.3.2.1 Code del’acte.
Ce code est défini dans la CCAM, dont lastructure est décrite par ailleurs. Cette classification sera opposable en find’année 2004. Elle implique un lien unique Code - Acte - Tarif.
3.2.3.2.2 Activité et Phase.
Ces codes documentent le code principal.
Activité : Ici 1 par défaut, ce qui signifie que lepraticien est seul acteur. Ce code est modifiable en 2 et 3 (en fonction ducode principal) mais aussi 4 (anesthésie) ou 5 (cas de la CEC).
Note :il s’agit, ici, d’anesthésie générale. Ce code n’est pas utilisable pour uneanesthésie locale.
Phase : Ici 0 ce qui signifie que l’acte se dérouleen un seul temps. Dans le cas où l’acte est en fait un protocole le chiffrevarie en fonction des étapes réalisées.
![]()
Activité
Phase
3.2.3.2.3 Modificateurs.
Ces termes sont spécifiques à la CCAM.
Il s‘agit de prendre en compte lescirconstances de déroulement de l’acte :
F = Urgence de jour, dimanche…
S = Urgence Pédiatre et omni
U = Urgence hors Pédiatre…
De ses caractéristiques :
B = Radio au bloc opératoire
E = Radiologie conventionnelle
R = Bilatéral radiologie conventionnelle
![]()
Mais aussi des caractéristiques dupatient :
A = anesthésie sur patient < 4 ans
![]()
A noter :
La liste des modificateurs n’est paslimitative et l’on ne peut pas en associer plus de 4.
Tous ne sont pas associables entre eux etles règles d’association sont gérées par le logiciel.
Quand les modificateurs apparaissent enrouge, c’est qu’ils ne sont pas prévus pour être associés à l’acte sélectionné,mais cela peut être forcé.
Chaque modificateur est en fait uncoefficient qui modifie le prix de l’acte.
3.2.3.2.4 Qualificatif de la dépense.
Cette fonction permet de prendre en comptela volonté du praticien d’influencer la tarification et de la documenter pourles services de remboursement AMO et AMC.
![]()
3.2.3.2.5 Dépassement.
.![]()
Inscrire le montant désiré. L’usage du symbole ![]()
permet de choisir entre fixer le montantdu DE seul ou fixer le montant total de l’acte DE inclus.
3.2.3.2.6 Exonération particulière.
![]()
Par défaut les exonérations sont traitéespour l’ensemble de la feuille de soins, cette fonction permet de documenterl’acte lui-même dans les deux circonstances décrites.
3.2.3.2.7 Divers (entente préalable et acte effectuépar un exécutant)
L’entente préalable, le cas échéant doitêtre renseignée dans la fenêtre suivante :
![]()
Il en sera de même en cas d’acte effectuépar un autre intervenant.
![]()
3.2.3.3 Recherche dans la CCAM.
La recherche est possible de 4 façonsdifférentes, ce qui permet de constituer deux types de thésaurus personnalisés.
3.2.3.3.1 Recherche dans l’arborescence.
La recherche s’ouvre par défaut surl’arborescence qu’il suffit de déplier pour trouver l’item recherché.
Les libellés de couleur bleue appartiennentau périmètre Vitale Sesam ou SRT.
![]()
Le terme saisi est intégré, par un simpleclic, au thésaurus des termes utilisés et une demande validationapparaît :
![]()
Il est alors possible de modifier le montantfacturé et de donner de nouvelles valeurs à l’acte qui ne seront valides qu’àpartir d’une date que l’on peut indiquer. Il est impossible de modifier lavaleur « base de remboursement » en cours.
Après validation des modificationséventuelles, l’acte est définitivement ajouté.
Il suffit de le valider par double click oupar « ajout sur F soins » pour que l’acte choisi soit présent sur lafeuille de soins en cours d’édition.
3.2.3.3.2 Usage de « Mes termes ».
Cette fonctionnalité permet d’enrichir undictionnaire personnel des mots les plus souvent utilisés pour une recherche.Cette liste peut être enrichie à tout moment.
Ils sont classés par ordre alphabétique.
La recherche les prend en compte qu’ilssoient en majuscules ou minuscules.
![]()
3.2.3.3.3 Usage de « Mon arborescence ».
Cette fonction permet d’organiser les itemssélectionnés.
En activant le bouton ![]()
la fenêtre ![]()
s’ouvre et il suffit de saisir lestermes désirés.
Pour changer de niveau il faut sélectionnerl’item qui sera l’origine du sous répertoire.
Pour supprimer un terme il suffit de lesélectionner le terme et d’activer ![]()
![]()
Cette arborescence va structurer lethésaurus « mes actes », et permettra une recherche rapide dans laliste des termes préférés telle qu’organisée par le médecin.
3.2.3.3.4 Recherche lexicale
La recherche par « Lexico » est ledeuxième mode d’exploration de la CCAM proposé.
Il suffit de taper 1 lettre et de valider« rechercher » pour que tous les libellés la contenant soientaffichés.
Le libellé long de l’acte, et son type, sontaffichés dans la fenêtre du bas quel que soit le terme affiché.
Il est possible d’affiner cette recherche ense servant des 2 autres boîtes de dialogue présentes.
Il suffit alors de sélectionner le termechoisi pour l’intégrer au thésaurus des FSE après validation (écran gestion descodes actes).
![]()
A noter :
La recherche se fait uniquement sur lesactes facturables (périmètre Sesam Vitale ou SRT).
L’activité « Actes diagnostiques etthérapeutiques » est cochée par défaut et n’est pas modifiable.
La recherche peut être affinée parutilisation du dictionnaire « Mes termes » :
![]()
Il est aussi possible d’enrichir lethésaurus « Mes actes CCAM » en utilisant ![]()
l’arborescence est alors proposée :sélectionner le niveau voulu et valider.
![]()
A noter : l’arborescence n’apparaît pasdans la liste constituée
3.2.3.3.5 Recherche Pas à pas
Il s’agit du troisième mode de rechercheproposé.
En saisissant les premières lettres dupremier mot du libellé recherché l’ensemble des items correspondants estaffiché.
![]()
La sélection de l’item l’intègre dans lethésaurus de la FSE et l’écran de validation est proposé. Il est aussi possiblede l’intégrer au thésaurus « Mes actes » en utilisant ![]()
![]()
A noter : comme précédemment larecherche se fait uniquement sur les actes facturables (périmètre Sesam Vitaleou SRT).
3.2.3.3.6 Recherche sur le code.
C’estle quatrième mode de recherche proposé.
![]()
Ilest nécessaire de sélectionner un chapitre dans un ou plusieurs des axes de laCCAM.
![]()
Aprèssélection de l’axe topographique « Système endocrinien », commetémoigne le K déjà présent dans la fenêtre recherche par code, la recherched’un axe « voie d’accès » va être lancée pour préciser le termerecherché (scintigraphie thyroïdienne).
![]()
Unefois la recherche lancée il reste à sélectionner le terme choisi.
![]()
En double cliquant on intègre directementl’acte dans la liste FSE.
Il est aussi possible de l’intégrer àl’arborescence personnelle.
Attention : la CCAM entière estproposée, et l’acte sélectionné peut ne pas être sélectionnable pour unefacturation.
3.2.3.3.7 Recherche dans « Monarborescence »
Ilsuffit d’ouvrir l’arborescence et de sélectionner l’acte voulu pour l’intégrerà la Feuille de soins en cours.
![]()
Anoter : tous les actes du thésaurus « Mes actes » sont présentéset seuls ceux de couleur bleue sont intégrables.
3.2.4 Saisie des actes CCAM associés
La CCAM a été conçue pour qu’à un actecorresponde un code et un montant, cependant il est possible d’associer desactes dans certains cas.
3.2.4.1 Acte complémentaire
Il s’agit d’associer des actes qui parconstruction sont complémentaires Par exemple Néphrectomie totale élargie à laloge rénale par laparotomie et Curage lymphonodal lombo-aortique parlaparotomie
3.2.4.2 Actes associables
Il s’agit ici d’associer deux actes parexemple deux contentions de fractures : une à la main et une à laclavicule
Le premier acte à été saisi. Lors de lasaisie du second l’écran d’association apparaît.
Il suffit de sélectionner les items àassocier et donner le code d’association à partir de la liste fournie.
![]()
Après validation des deux fenêtres les deuxactes apparaissent dans la feuille de soins en cours avec le code d’association(2) et application du coefficient de réduction sur celui dont le montant est leplus faible (contention de la clavicule).
![]()
3.2.5 Saisie des actes NGAP
Cette saisie se fait comme dans le moduleprécédent. Il suffit d’avoir coché NGAP dans l’écran de saisie des Feuilles desoins
![]()
Choisissez parmi la liste des actes, celuique vous désirez coter :
Tous ces actes sont modifiables avec lebouton « Modifier », on peut aussi créer d'autres actes avec le bouton « Nouveau »
Double-cliquez sur l’acte désiré ou cliquezsur le bouton «Ajouter l’acte sur la feuille de soins» pour ouvrir la fenêtre suivante, afin de saisir laquantité et le coefficient de l’acte correspondant ainsi que le type demajoration :
![]()
Note : Il est toujours possible de supprimertous les actes de la feuille de soins en utilisant le bouton «Remise à zéro sur la feuille de soins». Pour nesupprimer qu’une ligne il suffit de la sélectionner et d’agir par le bouton «Supprimer l’acte de la feuille de soins»
Laliste «Complément» donne les majorations applicables, ![]()
La liste «Qualificatif de la dépense», ![]()
estdisponible
La liste «Exonération TM particulières» ![]()
ne gère que deux cas, les autres étant accessibles par lebouton ![]()
abordé plus loin.
Précisez si nécessaire les modalités del'entente préalable :
![]()
(Un seul choix possible). Et/ou lesrenseignements sur le sous-traitant de l'acte
Précisez éventuellement la préventioncommune AMO/AMC.
![]()
La validation avec le bouton «Ok» entraîne la mémorisation de la cotation en cours etmet à jour les montants dus et le total dans la Feuille de soins
![]()
3.2.6 Saisie des frais de déplacement
Cliquez sur lescases correspondant aux indemnités ID ou IK ![]()
Pour paramétrer le type d’indemnités dedéplacement ou modifier son montant, cliquez sur le bouton ![]()
qui ouvre cette fenêtre ![]()
Idem pour les indemnités kilométriques ![]()
(spécifiez le nombre de kilomètrescorrespondants).
3.2.7 Actes composés
Un acte composé est une formule qui permetde mémoriser une cotation avec plusieurs actes, comme par exemple un (Cs+k6.5),ce qui évite au médecin de saisir chaque acte séparément dans la FSE.
Pour utiliser un acte composé déjà créé ilsuffit de cocher « Actes NGAP composés » dans l’écran d’édition des feuilles de soins
![]()
Puis de sélectionner et valider cet acte.
Pour créer un acte composé, depuis la FSE ilsuffit de cliquer sur nouveau ![]()
![]()
Cette fenêtre permet de saisir un libellé etson contenu ainsi que le montant du dépassement éventuel.
Vous pouvez cliquer sur le bouton« Assistant » pour créer pas à pas un acte composé.
![]()
Il est possible de vérifier.
![]()
et de valider.
![]()
Le nouvel acte est alors ajouté à la listeet son intégration à la feuille de soins reprend les caractéristiques définies
3.2.8 Saisie des actes mixtes NGAP CCAM
![]()
Cetableau issu du Cahier des Charges 1.40 du GIE Vitale Sesam montre les seulesassociations d’actes NGAP et CCAM possibles. DEQP003 est l’électrocardiogramme12 dérivations et ZBQK002 est la radio thorax
![]()
3.2.9 Les actes ensérie
Les actes en série s’appliquent pour unpatient qui est venu à plusieurs reprises, mais qui effectue un paiement à ladernière consultation. Le médecin est donc amené à saisir dans la même feuillede soins tous les actes pratiqués.
Ces actes peuvent être NGAP, Mixtes ou CCAM.
Pour valider des actes en série, vous devezspécifier dans la feuille de soins les différentes dates de réalisation.
Il suffit de saisir chaque acte dans une deslistes et de modifier sa date au moment de l’ajout dans la feuille de soins.
![]()
3.2.10 Validation de la Feuille de soins
3.2.10.1 Mentions obligatoires
3.2.10.1.1 Accident de droit commun
La mention : Accident dr.Commun ![]()
doit impérativement être validée.
3.2.10.1.2 Mode de règlement
Le mode de règlement (chèque, espèces, etc.)![]()
doitêtre renseigné.
Attention la validation de tiers payant ne dispensepas de renseigner la rubrique prévue
3.2.10.1.3 Acte sur place
La mention : Acte sur Place estproposée par défaut![]()
, àdécocher dans le cas d'un acte en visite. La notion « présence du carnetmédical » est facultative comme l’est devenue « RMO ».
3.2.10.1.4 Envoi différé
Sil’on coche envoi différé ![]()
cette bulle s’affiche
3.2.10.2 Mentionsoptionnelles
3.2.10.2.1 Arrêtde travail
Arrêt de travail ![]()
il suffit de donner le nombre de jours,la date de fin d’arrêt de travail est affichée automatiquement
3.2.10.2.2 Tiers payant
Le tiers Payant (CMU, médecin référent,…)est géré pour la feuille de soins par ![]()
Attention : renseigner tiers payantne dispense pas de renseigner le mode de règlement
La fenêtre suivante est présentée
![]()
A noter si le patient a un contrat« Médecin référent » avec le médecin la mention « tiers payantAMO » apparaît automatiquement
![]()
Si la rubrique correspondante a étérenseignée dans le dossier administratif
![]()
Si l’on désire un tiers payant complet.
Attention :si le bouton TP est sans fond spécifique = ![]()
il est nécessaire de cliquer dessus pourrenseigner la ou les rubriques nécessaires ![]()
. Iciil fallait renseigner CMU et « indicateur de traitement » comme suit .
La fenêtre suivante apparaît.
Il suffit de renseigner le numérod’organisme ainsi que la règle de calcul à partir de l’attestation présentéepar le patient.
![]()
En cas de CMU : cocher la case adéquate(si l’information n’et pas encore sur la carte vitale du patient ou si la carten’a pas été mise à jour)
![]()
Dans tous les cas il faut forcer les droitscomplémentaires, les droits AMO étant forcés d’office si CMU
![]()
3.2.10.2.3 Exonération 100%
Surla FSE, il faut cliquer sur ![]()
L’exonération à 100% du Ticketmodérateur (accident de travail, maternité,…) est renseignée dans le tableausuivant :
![]()
Note : la gestion des exonérations deTM est assurée par les droits enregistrés sur la carte Vitale. Le« forçage » de ces droits doit être une exception
3.2.10.3 Validation de la FSE
Après validation de la touche ![]()
la FSE est validée. La fenêtre desrecettes apparaît (Voir notice sur les recettes).
3.3 Facturation enmode dégradé
La facturation est possible s’il manque unedes cartes
3.3.1 Pour les patients dont la carte vitale a étélue au moins une fois
Les données administratives de ces patientsont été enregistrées dans leur dossier administratif.
Il suffit de rechercher et sélectionner lepatient voulu
Un écra n est affiché précisant l’entrée enmode non sécurisé ainsi que le choix du montant du remboursement.
3.3.1.1 Feuille de soins électronique
Après validation l’écran FSE est présenté
![]()
Il faut renseigner la nouvelle rubrique« Justificatif pièce ». La FSE est alors remplie comme une feuillesécurisée. En cas d’oubli l’écran « Justificatif pièce » est présentéavant validation
3.3.2 Pour les patients qui ne possèdent pas decarte vitale
Il s’agit de patients qui n’ont jamais étévus par le praticien.
A la création du dossier administratifcertaines données ont pu être enregistrées.
Si ce n’est pas le cas le logiciel rappellela liste des éléments manquants
![]()
Si le patient n’a pas les attestationsnécessaires (qu’il faut ressaisir) il n’est donc pas possible de faire defeuille de soins à partir du logiciel.
3.3.3 Si la CPS est absente
Le module propose la mise en forme d’une FSEen mode non sécurisé à partie des données déjà enregistrées à parti de la carteVitale du patient
Si le patient est inconnu le message suivant apparaît
![]()
3.3.4 Feuille de soins désynchronisée
Cette fonctionnalité permet de réaliser unefeuille de soins (FSE) en mode non sécurisé, en l’absence du médecin. Celui-cila traitera par la suite en synchronisant les factures et en assurera lasécurisation (CPS présente)
Cette fonction n’est disponible que pourcertains types de lecteurs
![]()
3.4 Synchronisationdes factures
Cliquez sur le menu « Feuilles desoins/Synchronisation des factures ».
Cette fenêtre permet de gérer les Facturesdésynchronisées (FSE ou DRE) elle n’est accessible que si le lecteur permetcette fonction
![]()
Après choix de la période désirée etrecherche ![]()
il suffit de valider« synchronisation FSE » pour déclencher la lecture de CPS et lasécurisation (FSE ou DRE)
4.1 Mise en lots et télétransmission des lotsFSE
Cette fenêtre est présentée après avoircliqué sur le menu « feuilles de soins/Mise en lot ettélétransmission ».
![]()
Le nom et les caractéristiques du praticiensont rappelés, ainsi que son réseau de télétransmission.
Le nombre de lots à formater est précisé etil est possible de les contrôler par action sur ![]()
.Cette possibilité est aussi offerte si des DRE sont présents.
![]()
La possibilité d’éditer un bordereau et/ouenvoyer un message dans le fichier de télétransmission est ouverte par simple sélectiondans la liste deroulante.
Après avoir quitté cette fenêtre il suffit devalider (OK), le module demande alors le code CPS qu’il faut renseigner.
![]()
Le logiciel formate alors les lots, et demanière automatique passe à l’étape suivante.
![]()
Attention :la CPS est obligatoire pour la sécurisation elle est donc demandée en casd’absence.
![]()
4.1.1 Edition du bordereau des lots
Si l’option édition d’un bordereau estcochée celui ci est édité
![]()
4.1.2 Saisie d’un message
Si l’option saisie d’un message est cochéecette fenêtre est présentée et il suffit d’écrire le message dans le cadreréservé à cet usage et valider (OK)
![]()
L’écran de transfert des FSE et DRE et alorsactivé
![]()
Puis après validation (OK) l’écranpermettant de gérer les accusés de réception des lots est proposé
![]()
Attention : si le réseau choisi n’estpas Santesurf, la validation de l’écran de transfert déclenche la connexion auréseau et ce n’est qu’après l’échange que l’écran de gestion apparaît.
4.2 Gestion desretours
Cliquez sur le menu « Feuilles desoins/Gestion des retours ».
Cette fonction mène directement à l’écranprécédent et permet de traiter les accusés réceptions reçus lors de laconnexion
D’une façon générale les trois fonctionssont liées, mais il est possible de revenir sur une étape de ce processus automatique.
4.3 Visualisationdes flux de factures
Cliquez sur le menu « Feuilles desoins/Visualisation des flux ».
En cliquant sur cet item on affiche letableau de bord des FSE et DRE
![]()
Le bouton ![]()
permet d’afficher une légendeexplicative des états des factures.
Dans ce tableau sont regroupés toutes lesFSE et DRE.
La colonne 1 donne le type de facture (FSEou DRE).
La colonne 2 donne le numéro du lot auquelappartient cette facture.
La colonne 3 donne le numéro de facture.
La colonne 4 donne la date de facture.
La colonne 5 donne le bénéficiaire.
La colonne 6 donne la date de l’ARL.
La colonne 7 donne l’état de lafacture :
Nonmise en lot : facture non encore traitée.
Lotnon transmis : le lot est créé et peut être envoyé mais n’est pas encorearrivé à la caisse.
Enattente d’ARL : le lot est arrivé et en cours de traitement.
Accepté :la facture est acceptée par la caisse.
Refusé :la facture est rejetée par la caisse.
Le cadre « Facture de la liste »rappelle les nombres des factures suivies.
![]()
cecadre permet de spécifier une période de recherche, par défaut toutes lesfactures sont affichées.
![]()
Il est possible de rechercher une facture encombinant date et nature de l’item recherché (date et lot ici).
En surlignant une facture on peut voir soncontenu dans le cadre de gauche.
![]()
Le bouton FSE ![]()
permet de :
- Différerl’envoi de la facture surlignée.
- Supprimercette Feuille de soins.
- Voirle groupe d’infos SSV de cette facture, ces informations sont transmises aurégime général (AMO).
![]()
Voir le groupe d’infos STS :information décrivant le professionnel de santé.
Copier les données B2 : créé un fichiercopie de ces données.
Le bouton Lot ![]()
permet de copier les données B2 du lotcontenant la Feuille sélectionnée ou d’accéder à la fonction gestion desretours.
La fonction dé formater n’est pas accessiblepour une feuille dont le lot est transmis.
Le bouton Fichier ![]()
permet de localiser le fichier contenantla facture.
Le bouton Imprimer ![]()
permet d’imprimer une quittance ou uneFSE en cas de besoin, copier la DRE si elle existe imprime les informationscontenues dans la FSE sélectionnée.
Il est possible ainsi d’éditer un bond’examen, le bordereau de transmission, la liste des factures et les bordereauxNoémie.
A noter : toutes ces fonctions sont accessibles àpartir du click droit sur la facture sélectionnée.
![]()
Lesfonctions grisées sont interdites pour la facture donnée : ici on ne peutpas modifier ou ouvrir un lot expédié
5.1 Paramètres dela fonction « Sesam/Vitale »
Cet écran permet de vérifier et modifierdans certains cas les paramétrages de la fonction SESAM/VITALE.
Pour y accéder, cliquez sur le menu« Feuilles de soins/Paramétrages/Paramètres généraux ».
5.1.1 Situation 1
![]()
Cet écran n’est pas directementparamétrable. Il reprend les informations de la carte CPS et de l’écranutilisateur du logiciel. Seul du texte libre peut être ajouté sous le nom dumédecin
5.1.2 GALSS
![]()
La vitesse du lecteur est à 9600 bauds etle port à COM 1 par défaut.
Ces paramètres sont à connaître car àmodifier sur certaines installations à la demande du service après vente.
5.1.3 Télétransmission
![]()
5.1.4 Quittance
![]()
C’est dans cet écran qu’il faut paramétrerl’édition des quittances. Il suffit de double cliquer sur la ligne voulue pourpasser de Oui à Non. Pour les deux lignes du bas du cadre il faut taper Oui,Non ou Demande en respectant les majuscules.
5.1.5 Impression
![]()
A noter : il est possible deparamétrer plus finement l’impression des cerfa.
![]()
5.1.6 Divers
5.1.6.1 Parcours desoins
Cette fenêtre permet de définir certainsparamètres du parcours de soins
![]()
5.1.6.2 CCAM
Cet écran donne des renseignements sur lesdifférentes versions des logiciels utilisés.
Il permet aussi de paramétrer la liste àsélectionner dans l’écran de FSE.
Important :Toujours renseigner la caisse de l’exécutant
![]()
5.1.6.3 STS
Cette fenêtre permet de définir certainescaractéristiques de STS.
![]()
5.1.6.4 Paramètresgénéraux
Permet au praticien de signaler sonappartenance à divers régimes de sécurité sociale.
Il gère aussi l’affichage des codes erreuret l’utilisation ou non du TLA.
Il est possible de choisir la résolutionde l’écran pour que cette fenêtre s’adapte à votre résolution d’origine.
![]()
5.1.7 Contre codes
Permet de gérer le contre code si lelecteur choisi à des fonctions monétiques.
![]()
5.2 Gestion descodes actes
Cliquez sur le menu « Feuilles desoins/Paramétrages/gestion des codes actes ».
Cette fenêtre permet de mettre les tarifsNGAP à jour et, le cas échéant, de créer des actes à des tarifsdifférents.
![]()
![]()
Note : pourcréer un acte hors référentiel, cliquez sur l’icône repérée.
Sur la fenêtre suivante, renseignez le code Acte, le libellé,le code de regroupement ainsi que le montant facturé, puis cliquez sur« Ok »
![]()
Dans la FSE, le code Acte sera repéré en rouge comme le montrel’écran ci-dessous.
![]()
Pour l’ajouter à la FSE, double cliquezsur l’acte.
Cliquez sur « Oui »sur lemessage suivant.
![]()
Indiquez sur la fenêtre ci-dessous, les modifications àapporter si celles-ci sont nécessaires puis cliquez sur « Ok ».
![]()
5.3 Gestion descodes régimes
Cliquez sur le menu « Feuilles desoins/Paramétrages/gestion des codes régimes».
Cette option permet de modifier lescaractéristiques d’un régime et d’en créer d’autres, si nécessaire et avec lesdocuments issus des régimes en cause
![]()
5.4 Centresdestinataires
Cliquez sur le menu « Feuilles desoins/Paramétrages/Centres destinataires ».
Cette fenêtre permet d’ajouter ou modifierles coordonnées d’une caisse.
![]()
Les éléments nécessaires seront fournis àla demande du praticien par la caisse elle-même
5.5 Organismescomplémentaires
Cliquez sur le menu « Feuilles desoins/Paramétrages/Organismes complémentaires ».
Attention : Cette fonction n’est utilisable que pourune assurance complémentaire ne fonctionnant pas avec le STS (Système TarifaireSpécifique)
Le praticien doit alors remplir les diversécrans à l’aide des documents fournis par l’AMC considéré. Le STS prend le paspour les autres qui ne sont donc pas modifiables
![]()
![]()
5.6 Lesappareillages
Cliquezsur le menu « Feuilles de soins/Paramétrages/Appareillages ».
Attention : Ces informationssont nécessaires au remboursement des actes effectués avec le matérielconsidéré (appareil de radiologie par exemple). Plusieurs appareils sontpossibles
![]()
Ilsuffit de renseigner les deux lignes prévues pour créer une ligne dans l’écran
![]()
Attention : Seuls les chiffres et leslettres sont acceptés
![]()
5.7 Les jours fériés
Cliquezsur le menu « Feuilles de soins/Paramétrages/Jours fériés ».
Cetteoption du menu permet de créer des jours fériés et/ou d’en supprimer.
![]()
![]()
5.8 Table desconventions
Cliquez sur le menu « Feuilles desoins/Paramétrages/Table des conventions ».
Permet de mettre à jour les tables deconventions utilisées pour la facturation AMC
Les documents de mise à jour serontfournis par les fédérations de mutuelles aux médecins adhérents aux conventionsmédecins-mutuelles
5.8.1 Ecran général
![]()
A l’aide des documents fournis il suffitde renseigner les items
![]()
Certains d’entre eux sont des listes dechoix où il suffit de sélectionner la réponse correspondant à la convention encours
![]()
![]()
![]()
![]()
Ces modifications sont prises en comptepar la partie STS
5.8.2 Gestion des correspondances
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Cet écran permet d’établir descorrespondances entre des mutuelles et des régimes AMC en fonction desdocuments fournis (adhésion d’une mutuelle à une convention AMC par exemple)
Il suffira de remplir le formulairesuivant :
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Après validation la ligne apparaît dansl’écran
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5.8.3 Gestion des regroupements AMC
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Cet écran permet d’affecter à unregroupement un nouvel organisme signataire d’une convention. C’est l’organismequi signale au praticien les éléments nécessaires à cet enregistrement. Laliste des conventions est fournie
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Le parcourscoordonné des soins
Votre logiciel actuelagréé pour la version cahier des charges 1.40 vous permet d’appliquer lesmodalités de la réforme concernant le parcours coordonné des soins.
La visualisation duParcours de soins apparaît automatiquement dans la FSE dans la zone repérée.Ces informations sont reprises à partir du dossier administratif du patientdans « Mon Logiciel CLM ».
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Si toutefois vous désirez changer le statut du parcours de soins dansla FSE, sélectionnez la situation dans la liste déroulante.
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Sélectionnez si nécessaire le nom du médecin ayant orienté le patient.
Pour ce faire, cliquez sur le bouton repéré ci dessous.
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Sur l’écran qui apparaît, cliquez sur « Nouveau ». Vouspourrez ainsi remplir le Nom et le Prénom du confrère.
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Le nom du médecin correspondant, apparaitra alors dans la listedéroulante.
Il ne vous restera plus qu’à le sélectionner.
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Nous allons dans ce chapitre vous indiquez comment faire une DRE.
Il vous fait tout d’abord ouvrir une FSE.
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Sur cette FSE, cochez « DRE » repérée dans la fenêtreci-dessous.
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L’écran suivant s’ouvre.
Pour remplir certains champs de cette fenêtre, vous devez vous munir del’attestation papier de la mutuelle du patient.
En reprenant les informations de l’attestation papier,renseignez :
· Le numéro d’organismecomplémentaire
· Le type de tierspayant
· La règle de calcul
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Pour définir la règle de calcul, cliquez sur le bouton ajouter ![]()
La fenêtre ci-dessous apparaît.
En reprenant l’attestation papier sélectionnez la règle de calculcorrespondante puis cliquez sur « OK ».
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Validez ensuite la fenêtre par le bouton « OK » pourenregistrer les informations.
